Zone de livraison : France (hors Corse et départements d'Outre-mer)
Mode de livraison : 3 à 5 jours ouvrables après expédition
Modalités de retour : Conformément au Code de l'environnement en vigueur depuis le 1er janvier 2022 sur le territoire français, GLOBAL NETWORK CENTURY S.L. contribue à la prévention et à la gestion des déchets générés par son activité de producteur conformément aux dispositions des articles L. 541-10 et L. 541-10-8. A cet effet, il dispose d'un identifiant unique auprès de l'autorité administrative (ADEME). FR252587_01ONNL FR252587_07WFIR FR038788_066ELW La possession d'un identifiant unique délivré conformément à l'article L. 541-10-13 au titre de la responsabilité élargie du producteur est réputée constituer le respect par le tiers de ses obligations. Sources légales : Création ou modification par la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 - art. 62 (V). Art. L. 541-10-13 du Code de l'environnement Art. L. 541-10-10 du code de l'environnement Art. L. 541-10-9 du Code de l'environnement
Informations légales : Global Network Century SL
№ de TVA : B93741601
№ d’identification (SIRET) : ESB93741601
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